RSCH : des exigences qui s’alignent sur le RNCP

Le décret n° 2025-500, publié le 8 juin 2025, introduit des exigences renforcées pour l'enregistrement au Répertoire Spécifique (RSCH), alignant fortement ces règles sur celles du RNCP. Les certifications RS, jadis considérées comme plus accessibles, nécessitent désormais une démonstration claire des moyens pédagogiques et techniques, ainsi qu'une vérification des compétences acquises. Il est crucial d’adapter les référentiels pour intégrer des thématiques environnementales, numériques, de santé et de handicap.

L’insertion professionnelle devient aussi un critère de recevabilité, imposant la collecte de données vérifiables dès la première demande. Les partenaires d’habilitation doivent respecter des contrats précis, et tout doit être documenté pour éviter des rejets. Les sanctions se durcissent, avec une tolérance zéro pour les irrégularités.

Pour les organismes de formation, il est essentiel de se poser des questions sur leurs ressources et la conformité de leurs programmes. Une préparation rigoureuse est indispensable pour un dépôt réussi. Pour naviguer ce processus complexe et garantir la qualité de vos projets, une collaboration avec un expert est fortement recommandée.