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Bonjour à tous !
On a remarqué que la sous-traitance était un sujet sensible en ce moment, y’a-t-il des points sur lesquels vous souhaitez être éclairé ? ☺️
Prise de note
Sujet
Sous-traitance
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Sous-traitance
Le guide du BPF en 2025
La Rédac'
il y a 8 mois
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Quels prestataires se cachent derrière « Mon compte formation » ?
Découvrez les implications du décret de 2023 qui encadre la sous-traitance dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF) en France. Apprenez comment ces nouvelles règles visent à assurer la transparence et garantir la qualité des prestataires de formation.
il y a 1 an
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CPF : pas plus de 80 % du chiffre d’affaires réalisé par des sous-traitants
"Découvrez les nouvelles régulations concernant la sous-traitance dans le cadre du CPF. Limitée à 80%, la sous-traitance est désormais encadrée pour garantir une activité de formation authentique. Comprendre les implications pour les prestataires de formation."
il y a 1 an
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Sous-traitance au CPF et obligations : Qualiopi, etc.
Découvrez les obligations des sous-traitants dans la formation professionnelle, y compris l'obtention nécessaire de Qualiopi, les règles d’enregistrement et les conditions particulières applicables aux prestataires sous-traitants. Un éclairage approfondi sur les enjeux de la sous-traitance dans le cadre du CPF pour 2024.
il y a 1 an
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il y a 2 jours
Campagne 2025 de déclaration de la sous-traitance CPF : période de tolérance jusqu'en fin d'année
Découvrez la campagne de déclaration 2025 sur la sous-traitance CPF, avec une tolérance jusqu'au 31 décembre 2025 pour les organismes de formation référencés. Restez informé des enjeux et des nouveautés pour optimiser votre démarche formation.
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il y a 1 semaine
Chronique juridique de la formation - Novembre 2025 -
Découvrez les nouvelles réglementations sur la sous-traitance dans la formation à distance depuis avril 2024. Limitez-vous à 80 % de sous-traitance pour les formations financées par le CPF et assurez une assistance pédagogique adaptée pour garantir la conformité.
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il y a 1 mois
Qualité, emploi, CPF : ce que le nouveau gouvernement change (déjà)
Découvrez les changements impactant la formation professionnelle en France, notamment le nouveau Plan qualité, la lutte contre la fraude et les réformes du CPF, qui redéfinissent les priorités du gouvernement Lecornu. Informez-vous sur les enjeux et adaptations nécessaires pour les organismes de formation.
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il y a 4 mois
Sous-traitance : début de la campagne de déclaration 2025 | Portail d’Information des Organismes de Formation
Découvrez les nouvelles exigences de déclaration de sous-traitance pour 2025, essentielles pour les organismes de formation. Assurez-vous de respecter les obligations légales afin d’éviter des complications sur la plateforme EDOF.
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il y a 4 mois
Sous-traitance et CPF : déclaration avant le 30 novembre 2025 du recours à la sous-traitance en 2024
Les organismes de formation doivent déclarer leur recours à la sous-traitance sur Mon Compte Formation avant le 30 novembre 2025. Cette obligation vise à renforcer la transparence et à lutter contre les pratiques abusives.
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il y a 4 mois
Sous-traitance CPF : pourquoi la fin des formateurs étrangers est actée (et pourquoi c’est une absurdité)
La réglementation stricte sur la sous-traitance CPF exclut les formateurs étrangers, entravant l'accès à des compétences linguistiques authentiques. Cette situation paradoxale favorise le e-learning standardisé au détriment de la qualité pédagogique et de l'accompagnement humain.
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il y a 4 mois
Compte personnel de formation (CPF) | Encadrement de la sous-traitance des organismes de formation : foire aux questions
Découvrez les nouvelles règles de sous-traitance des organismes de formation appliquées au CPF, renforcées par les lois de 2022 et 2023. Assurez la qualité des formations sur Mon Compte Formation et évitez les abus grâce à un encadrement strict.
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il y a 5 mois
Déclaration de sous-traitance CPF : êtes-vous à jour sur EDOF ?
Mettez à jour votre déclaration de sous-traitance CPF sur EDOF ! Depuis juin 2025, une nouvelle obligation s'applique concernant les sous-traitants. Découvrez les exigences à respecter avant le 30 novembre 2025 pour rester conforme.
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il y a 2 jours
Campagne 2025 de déclaration de la sous-traitance CPF : période de tolérance jusqu'en fin d'année
Découvrez la campagne de déclaration 2025 sur la sous-traitance CPF, avec une tolérance jusqu'au 31 décembre 2025 pour les organismes de formation référencés. Restez informé des enjeux et des nouveautés pour optimiser votre démarche formation.
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il y a 1 semaine
Chronique juridique de la formation - Novembre 2025 -
Découvrez les nouvelles réglementations sur la sous-traitance dans la formation à distance depuis avril 2024. Limitez-vous à 80 % de sous-traitance pour les formations financées par le CPF et assurez une assistance pédagogique adaptée pour garantir la conformité.
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il y a 1 mois
Qualité, emploi, CPF : ce que le nouveau gouvernement change (déjà)
Découvrez les changements impactant la formation professionnelle en France, notamment le nouveau Plan qualité, la lutte contre la fraude et les réformes du CPF, qui redéfinissent les priorités du gouvernement Lecornu. Informez-vous sur les enjeux et adaptations nécessaires pour les organismes de formation.
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Sous-traitance
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il y a 4 mois
Sous-traitance : début de la campagne de déclaration 2025 | Portail d’Information des Organismes de Formation
Découvrez les nouvelles exigences de déclaration de sous-traitance pour 2025, essentielles pour les organismes de formation. Assurez-vous de respecter les obligations légales afin d’éviter des complications sur la plateforme EDOF.
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il y a 4 mois
Sous-traitance et CPF : déclaration avant le 30 novembre 2025 du recours à la sous-traitance en 2024
Les organismes de formation doivent déclarer leur recours à la sous-traitance sur Mon Compte Formation avant le 30 novembre 2025. Cette obligation vise à renforcer la transparence et à lutter contre les pratiques abusives.
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