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Bonjour à tous !
On a remarqué que la sous-traitance était un sujet sensible en ce moment, y’a-t-il des points sur lesquels vous souhaitez être éclairé ? ☺️
Prise de note
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Sous-traitance
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Sous-traitance
Le guide du BPF en 2025
La Rédac'
il y a 1 an
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Quels prestataires se cachent derrière « Mon compte formation » ?
Découvrez les implications du décret de 2023 qui encadre la sous-traitance dans le cadre du Compte Personnel de Formation (CPF) en France. Apprenez comment ces nouvelles règles visent à assurer la transparence et garantir la qualité des prestataires de formation.
il y a 2 ans
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CPF : pas plus de 80 % du chiffre d’affaires réalisé par des sous-traitants
"Découvrez les nouvelles régulations concernant la sous-traitance dans le cadre du CPF. Limitée à 80%, la sous-traitance est désormais encadrée pour garantir une activité de formation authentique. Comprendre les implications pour les prestataires de formation."
il y a 2 ans
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Sous-traitance au CPF et obligations : Qualiopi, etc.
Découvrez les obligations des sous-traitants dans la formation professionnelle, y compris l'obtention nécessaire de Qualiopi, les règles d’enregistrement et les conditions particulières applicables aux prestataires sous-traitants. Un éclairage approfondi sur les enjeux de la sous-traitance dans le cadre du CPF pour 2024.
il y a 2 ans
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il y a 4 jours
Vérifiez l’état de référencement de vos sous-traitants | Portail d’Information des Organismes de Formation
Assurez la conformité de vos sous-traitants en vérifiant leur référencement sur Mon Compte Formation. Découvrez le module simplifié de la Caisse des Dépôts pour un contrôle efficace dans notre article dédié.
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il y a 3 semaines
Sous-traitance pédagogique : jusqu'où peut aller le pouvoir de l'organisme de formation sans craindre la requalification ?
Découvrez jusqu'où va le pouvoir d'un organisme de formation dans la sous-traitance pédagogique sans risquer la requalification en contrat de travail, éclairé par une décision de la Cour d'appel de Paris. Optimisez vos pratiques de formation !
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il y a 1 mois
Exercer une activité de formateur sans détenir la certification Qualiopi
Explorez comment exercer en tant que formateur sans la certification Qualiopi. Bien que cette certification soit essentielle pour accéder aux financements publics, il est possible d'opérer sur un modèle commercial, hors dispositifs de financement.
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il y a 1 mois
Sous-traitant non déclaré : l'erreur qui peut coûter très cher aux organismes de formation
Attention organismes de formation : la non-déclaration de vos sous-traitants peut entraîner un rejet automatique des dépenses et des sanctions financières. Assurez-vous de leur conformité avec la législation pour éviter des conséquences coûteuses.
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il y a 3 mois
Urgent : mise en place d’une période de tolérance pour la déclaration de sous-traitance 2025 | Portail d’Information des Organismes de Formation
Une période de tolérance pour la déclaration de sous-traitance a été instaurée jusqu'au 31 décembre 2025 pour les organismes de formation sur EDOF. Profitez de ce délai pour vous conformer aux nouvelles obligations.
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il y a 3 mois
Campagne 2025 de déclaration de la sous-traitance CPF : période de tolérance jusqu'en fin d'année
Découvrez la campagne de déclaration 2025 sur la sous-traitance CPF, avec une tolérance jusqu'au 31 décembre 2025 pour les organismes de formation référencés. Restez informé des enjeux et des nouveautés pour optimiser votre démarche formation.
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il y a 3 mois
Chronique juridique de la formation - Novembre 2025 -
Découvrez les nouvelles réglementations sur la sous-traitance dans la formation à distance depuis avril 2024. Limitez-vous à 80 % de sous-traitance pour les formations financées par le CPF et assurez une assistance pédagogique adaptée pour garantir la conformité.
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il y a 4 mois
Qualité, emploi, CPF : ce que le nouveau gouvernement change (déjà)
Découvrez les changements impactant la formation professionnelle en France, notamment le nouveau Plan qualité, la lutte contre la fraude et les réformes du CPF, qui redéfinissent les priorités du gouvernement Lecornu. Informez-vous sur les enjeux et adaptations nécessaires pour les organismes de formation.
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il y a 4 jours
Vérifiez l’état de référencement de vos sous-traitants | Portail d’Information des Organismes de Formation
Assurez la conformité de vos sous-traitants en vérifiant leur référencement sur Mon Compte Formation. Découvrez le module simplifié de la Caisse des Dépôts pour un contrôle efficace dans notre article dédié.
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il y a 3 semaines
Sous-traitance pédagogique : jusqu'où peut aller le pouvoir de l'organisme de formation sans craindre la requalification ?
Découvrez jusqu'où va le pouvoir d'un organisme de formation dans la sous-traitance pédagogique sans risquer la requalification en contrat de travail, éclairé par une décision de la Cour d'appel de Paris. Optimisez vos pratiques de formation !
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il y a 1 mois
Exercer une activité de formateur sans détenir la certification Qualiopi
Explorez comment exercer en tant que formateur sans la certification Qualiopi. Bien que cette certification soit essentielle pour accéder aux financements publics, il est possible d'opérer sur un modèle commercial, hors dispositifs de financement.
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il y a 1 mois
Sous-traitant non déclaré : l'erreur qui peut coûter très cher aux organismes de formation
Attention organismes de formation : la non-déclaration de vos sous-traitants peut entraîner un rejet automatique des dépenses et des sanctions financières. Assurez-vous de leur conformité avec la législation pour éviter des conséquences coûteuses.
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il y a 3 mois
Urgent : mise en place d’une période de tolérance pour la déclaration de sous-traitance 2025 | Portail d’Information des Organismes de Formation
Une période de tolérance pour la déclaration de sous-traitance a été instaurée jusqu'au 31 décembre 2025 pour les organismes de formation sur EDOF. Profitez de ce délai pour vous conformer aux nouvelles obligations.
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